Qu'est-ce que le comité ?
Le comité est un petit groupe de résidents qui assiste le syndic au quotidien : revoir les dépenses au-dessus du premier seuil, préparer l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale, faire le lien avec le reste des résidents. Les membres du comité ont l'un des trois rôles suivants : membre, secrétaire ou président.
L'appartenance au comité a un statut :
- En attente — proposée, mais pas encore validée par une assemblée générale.
- Validée — votée.
- Suppression en attente — proposée pour révocation, pas encore confirmée par une assemblée générale.
Remarque : le comité est une couche opérationnelle utile, mais la loi algérienne sur la copropriété donne à l'assemblée générale l'autorité directe — le comité ne se substitue jamais à un vote d'AG là où la loi en exige un.
Proposer un membre du comité
Prérequis
- Le candidat existe en tant que résident dans Gestion du patrimoine > Résidents.
Contexte
Utilisez cette action pour proposer la nomination d'un nouveau membre du comité. La proposition ne devient effective qu'une fois approuvée par la prochaine assemblée générale.
Étapes
- Ouvrez Gouvernance > Comité.
- Cliquez sur + Ajouter un membre.
- Choisissez le résident.
- Choisissez le rôle : membre, secrétaire ou président.
- Cliquez sur Enregistrer.
Comment vérifier que cela a fonctionné
- Un message de confirmation apparaît.
- La nouvelle appartenance apparaît dans la liste du comité au statut En attente.
- À la prochaine assemblée générale, cette nomination est listée en résolution à voter.
Proposer la révocation d'un membre du comité
Prérequis
- Le membre existe au statut Validée.
Contexte
Une appartenance validée ne peut pas être supprimée directement — sa révocation doit être votée en assemblée générale. Cette action fait passer l'appartenance en « suppression en attente » jusqu'à ce que l'assemblée confirme (ou rejette) la révocation.
Étapes
- Ouvrez Gouvernance > Comité.
- Cliquez sur le membre à révoquer.
- Cliquez sur Proposer la révocation et confirmez.
Comment vérifier que cela a fonctionné
- Le statut de l'appartenance passe de Validée à Suppression en attente.
- À la prochaine assemblée générale, cette révocation est listée en résolution à voter.
Annuler une modification de comité en attente
Prérequis
- L'appartenance est au statut En attente ou Suppression en attente.
Contexte
Vous pouvez retirer une proposition tant que l'assemblée générale ne l'a pas encore votée.
Étapes
- Ouvrez Gouvernance > Comité.
- Cliquez sur l'appartenance en attente.
- Cliquez sur Annuler et confirmez.
Comment vérifier que cela a fonctionné
- Une nomination en attente disparaît de la liste.
- Une révocation en attente revient au statut Validée.